Achille Lerche

De: Achille Lerche
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000443754(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Achille Lerche
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants
Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000000400823(source JORF)
nomination
25 Août 200025/08/2000
De: Lerche (Achille)
conseiller d'Etat
Objet:
présidents de section à la commission des recours des réfugiés instituée par la loi no 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée relative au droit d'asile
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
date_debut="2000-05-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000582627(source JORF)
nomination
21 Avril 200021/04/2000
De: Achille Lerche
conseiller d'Etat
Objet:
à la commission consultative du secret de la défense nationale
Vice-président
Groupe:
Commission consultative du secret de la défense nationale
JORFTEXT000000757715(source JORF)
nomination
27 Janvier 199927/01/1999
De: Achille Lerche
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1997-04-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000747539(source JORF)
admission
14 Mars 199714/03/1997
De: Achille Lerche
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement de longue durée auprès du Premier ministre
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
secrétaire général de la défense nationale
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-07-06"
JORFTEXT000000736163(source JORF)
réintégration
16 Juillet 199516/07/1995
De: Achille Lerche
Général d'armée aérienne
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exception des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000168741(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 199520/05/1995
De: Achille Lerche
Général d'armée aérienne
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exception des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000164414(source JORF)
délégation de signature
31 Août 199431/08/1994
De: Achille Lerche
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée auprès du Premier ministre
secrétaire général de la défense nationale
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1993-06-18"
JORFTEXT000000165001(source JORF)
détachement
07 Juillet 199307/07/1993
De: Achille Lerche
Général d'armée aérienne
secrétaire général de la défense nationale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exception des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000180574(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 199325/06/1993
De: Achille Lerche
conseiller d'Etat
Objet:
secrétaire général de la défense nationale
Remplace:M. Guy Fougier
Groupe:
Défense nationale
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000713727(source JORF)
nomination
20 Juin 199320/06/1993
De: Lerche (Achille)
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
president
JORFTEXT000000723273(source JORF)
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Achille Lerche
général d'armée aérienne
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000341788(source JORF)
nomination
28 Janvier 199028/01/1990